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Conseil Municipal

Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal du 1/12/2022
2. Contrat de gestion de la divagation des animaux domestiques et de la fourrière animale – SACPA
3. Redevance d’occupation de domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
4. Instauration de principe de la redevance réglementée pour chantier provisoire de travaux sur les ouvrages des réseaux de distribution de gaz
5. Création d’un poste d’agent de maitrise – promotion interne
6. Proposition d’intervention des archivistes du CDG38 – finalisation
7. Désignation des délégués représentant la commune au sein du Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval (SIRRA)
8. Désignation des délégués représentant la commune au sein du Syndicat Intercommunal pour la Réalisation d’un Centre d’Aide par le Travail (SIRCAT)
9. Nomination des Commissaires à la Commission Communale des Impôts Directs
10. Désignation d’un représentant pour la Charte forestière du Bas-Dauphiné et Bonnevaux
11. Composition de la commission de contrôle des listes électorales
12. Désignation d’un correspondant défense
13. Désignation d’un correspondant sécurité routière
14. Désignation d’un correspondant incendie et secours
15. Enquête publique – Mise en place d’une installation de méthanisation agricole sur la commune d’Auberives-sur-Varèze
16. Choix du nouveau logo

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Les conseils municipaux sont ouvertes au public.
Sauf exception, le conseil municipal se réunit tous les premiers jeudis de chaque mois.

mardi 3 janvier 2023 -